Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETOUR AUX SOURCES
S.B.S. (SA)

Numéro de dépôt :
1673489
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001

Présentation de la marque RETOUR AUX SOURCES

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) S.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RETOUR AUX SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.S domicilié(e) 52 rue bichat, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle QUIROS Francisca - France.

La marque RETOUR AUX SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOUR AUX SOURCES est expirée depuis le 26 juin 2001.

S.B.S a également déposé les autres marques suivantes : MOTHER NATURE , BEN'S , (Marque figurative) , MOTHER NATURE , (Marque figurative) , ONE O SEVEN GIN BEER 107 , FISK INVEST , THE BENSIMON , TOP BEN , BENCHINO


S.B.S. (SA) - 52 rue bichat, 75010 PARIS - France


Mlle QUIROS Francisca - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Vêtements, chaussures, chapellerie